Le Plan S est une initiative lancée en 2018 par Science Europe et la Commission Européenne, et soutenu par cOAlition S. Selon ce Plan, à partir de 2021, les publications scientifiques résultant de recherches financées par des subventions publiques doivent être accessibles immédiatement en Open Acces. Cette conférence organisée par le Service IST de l'IRD visait à faire connaître les préconisations du plan, à évaluer comment les mettre en œuvre et à discuter de leurs conséquences sur les pratiques des chercheurs. L'intervenant, Johan Rooryck, est directeur exécutif de cOAlition S. accès jusqu'au 18 décembre : https://filesender.renater.fr/?s=download&token=67fa484a-fe59-4a15-b875-2835186bb6e4

1. SCIENCE EUROPE I 3-12-2020
Plan S,
Pour un Open Access total et immédiat
JeudIST, le 3 décembre 2020
Johan Rooryck | Executive Director, cOAlition S

2. cOAlition S I 2
Summary
cOAlition S
Pourquoi le Plan S ?
Plan S: des principes forts
Implémentation:
3 routes vers la conformité
Arrangements Transformationnels
La stratégie de conservations des droits
Interactions avec les intervenants clés
Autres activités
Questions et discussion

3. cOAlition S I 3
cOAlition S: 25 organisations
Agences européennes:
Austria: FWF
Finland: AKA
France: ANR
Ireland: SFI
Italy: INFN
Luxembourg: FNR
Netherlands: NWO
Norway: RCN
Poland: NCN
Slovenia: ARRS
Sweden: FORMAS,
FORTE, VINNOVA
UK: UKRI
Commission Européenne:
(le Cadre Horizon Europe)
Fondations philantropiques:
The Wellcome Trust
The Bill & Melinda Gates Foundation
Howard Hughes Medical Institute (HHMI)
Aligning Science Across Parkinson’s (ASAP)
Templeton World Charity Foundation (TWCF)
Dimension globale:
Organisation Mondiale de la Santé + TDR
Jordan: HCST
Zambia : NSTC
South Africa : SAMRC
African Academy of Sciences
La Déclaration de São Paulo
AmeliCA, SciELo, African Open Science
Platform, OA2020, cOAlition S.
Coordination avec OA2020 et COAR

4. cOAlition S I 4
Les agences de recherche de la cOAlition S veulent:
accelérer la science en en mettant les résultats de la
recherche immédiatement à la disposition de la plus
grande audience possible globalement.
une transparence plus grande dans la communication
scientifique
une transition économique du modèle d’abonnement (non-
durable) vers un modèle de publication en accès ouvert.
utiliser leurs fonds de recherche pour diriger la
publication scientifique vers l’accès ouvert complet et
immédiat.
Pourquoi le Plan S ?
Agences de recherche

5. cOAlition S I 5
En 2019:
• 31% de tous les articles sont disponibles en AO
52% des articles ‘vus’ sont en AO
Les auteurs estiment qu’en 2025:
• 44% de tous les articles sont disponibles en AO
70% des articles ‘vus’ sont en AO
Heather Piwowar, Jason Priem,
& Richard Orr (2019) The
Future of OA: A large-scale
analysis projecting Open
Access publication and
readership. doi:
https://doi.org/10.1101/795310
Pourquoi le Plan S ?
Visibilité de la recherche

6. cOAlition S I 6
Plan S : principes forts
Les résultats de la recherche sont un bien public et doivent
être immédiatement disponibles pour accélérer la recherche
Pas de publications avec accès payant
L’accès ouvert doit être immédiat:
aucune période d’embargo
La publication s’effectue avec une licence CC-BY par
défaut, pas de transfert de droits d’auteur (Principe 1)
Non au modèle ‘hybride’ de publication, sauf sous forme
d’un arrangement transformationnel avec une échéance.

7. cOAlition S I 7
Plan S : principes forts
Les prix, les contrats et les frais de publication doivent être
transparents et raisonnables (Principe 5)
Les agences s’engagent à payer des frais de publication
transparents (les chercheurs ne paient pas de leur poche)
(Principe 4)
Plusieurs routes vers la publication en accès ouvert
(Principe 5)
un engagement à évaluer les résultats de la recherche en
fonction de leurs mérites intrinsèques et non pas le prestige
de la revue, le facteur d’impact, ou les métriques purement
quantitatives (en suivant DORA) (Principe 10).

8. cOAlition S I 8
Calendrier:
1er janvier 2021: les articles résultant des projets de
recherche attribués doivent être publiés en accès ouvert
Les Arrangements Transformationnels seront soutenus
financièrement jusqu’à la fin de 2024.
Trois voies vers l’accès ouvert:
Les revues et plateformes en accès ouvert complet.
La voie verte (stratégie de conservation des droits).
Les Arrangements Transformationnels.
Implémentation
But: créer des voies permettant à tous les chercheurs
subventionnés de publier dans toutes leurs revues préférées

9. cOAlition S I 9
La voie verte
Revues hybrides/
d’abonnement
La publication est
autorisée…
…*SI* les auteurs
déposent la version
finale de l’article
(AAM/VoR) dans une
archive ouverte au
moment de sa
publication.
Les agences de la
cOAlition S ne paient
pas.
Route Or & Diamant
Revues/plateformes
en accès ouvert
Une publication dans
une revue en accès
ouvert complet…
… est autorisée et
payée par les
agences de
recherche de la
cOAlition S
Implémentation
Routes vers l’accès ouvert
La route transformative
Revues hybrides/
d’abonnement
La publication dans des
revues qui sont sous un
régime
transformationnel est
autorisée
Les agences de la
cOAlition S peuvent
payer les frais de
publication (p. e. pour
les revues
transformationnelles)

10. cOAlition S I 10
Les chercheurs de la cOAlition S doivent pouvoir identifier
facilement comment leurs revues préférées sont conformes
aux exigences d’accès ouvert.
Un Journal Checker Tool (JCT) en version beta.
Cette combinaison permet aux chercheurs de savoir
ce qu’il faut faire pour publier dans leurs revues préférées.
Implémentation
Journal Checker Tool

11. cOAlition S I 11
Implémentation
Arrangements Transformationnels (1)
Le Plan S soutient trois types d’arrangements
transformationnels:
1. Les accords transformationnels (TAs)
des contrats entre des consortiums de bibliothèques
et des maisons d’edition qui transforment les coûts
d’abonnement en coûts de publication en accès ouvert.
OA2020 avance ces accords transformationnels pour
accélérer la transition vers l’accès ouvert
OA2020 vise des accord sans coût supplémentaire
(coût d’abonnement = coût Publication & Lecture)

12. cOAlition S I 12
Les bibliothèques continuent à payer leur abonnement, et
en échange la revue offre la publication en accès ouvert
aux auteurs affiliés avec la bibliothèque. Pas de APCs.
La Microbiology Society est en train de négocier ce type de
contrat pour ses 6 revues avec l’aide de JISC.
https://zenodo.org/record/3406178#.XhH0-i2ZNiN
2. Les accords modèle
transformationnels
Report, Model Agreement, and
implementation toolkit publié
le 12 septembre 2019
https://wellcome.figshare.com/
Implémentation
Arrangements Transformationnels (2)

13. cOAlition S I 13
3. Les Revues Transformationnelles (TJs)
un cadre visant à accélérer les transitions de revues où:
La part de contenu en accès ouvert d’une revue
augmente d’année en année avec au moins 5% en
termes absolus et au moins 15% en terms relatifs.
Les coûts d’abonnement diminuent au fur et à mesure
que les revenus de frais de publication augmentent
(pas de double paiement)
La revue s’engage à une transition vers l’accès ouvert
complet quand 75% de son contenu est publié en AO
Springer Nature et Cambridge University Press ont
adopté ce cadre de transition.
Implémentation
Arrangements Transformationnels (3)

14. cOAlition S I 14
La Stratégie de Conservation des Droits
Le problème
D’une part, les chercheurs subventionnés par la cOAlition
S désirant publier dans une revue d’abonnement doivent
déposer leur version finale (AAM) dans une archive
ouverte, avec une licence CC BY et sans embargo.
Cette condition sera stipulée dans l’accord de subvention.
D’autre part, les maisons d’édition demanderont à ces
mêmes chercheurs de signer un accord de publication
qui les prive de leurs droits à la version finale…
Il y a donc une contradiction entre l’accord de subvention
et l’accord de publication.
La stratégie de conservation des droits
vise à résoudre cette contradiction.

15. cOAlition S I 15
1: Changer l’accord de subvention
2: Informer les maisons d’édition de ce changement
3: Demander aux chercheurs subventionnés d’inclure
les détails de la licence publique dans leurs articles
soumis aux revues.
La Stratégie de Conservation des Droits
Une solution en trois étapes

16. cOAlition S I 16
La Stratégie de Conservation des Droits
Etape 1: l’accord de subvention
Les agences de la cOAlition S changent leurs accords de
subvention. Les bénéficiaires seront tenus de:
Appliquer (par défaut) une licence publique de droits
d’auteur (CC BY(-ND)) à toutes leurs version finales (AAM);
Spécifier la licence publique et l’agence de recherche ayant
fourni la subvention dans tous leurs articles soumis à des
revues;
Déposer la version finale (AAM) qui résulte de cette
soumission dans une archive ouverte de leur choix au
moment de publication.

17. cOAlition S I 17
La Stratégie de Conservation des Droits
Etape 2: informer les maisons d’édition
Nous avons contacté 150 maisons d’edition qui publient
collectivement 95% de la recherche attribuée aux agences
de la cOAlition S pour les informer de ces changements.
Nous avons organisé des sessions d’information pour 99
maisons d’édition pour les informer.
Nous avons invité ces maisons d’édition à nous répondre
comment elles traiteront les versions finales avec licence
CC BY.
Ces réponses seront incorporées dans
le Journal Checker Tool.

18. cOAlition S I 18
La Stratégie de Conservation des Droits
Etape 3: spécifier la licence CC BY
Nous avons fourni une formule standard aux bénéficiaires
des agences de la cOAlition S qui doit être incluse dans
leurs articles soumis:
“This research was funded in whole or in part by the [Funder
name] [Grant number]. For the purpose of open access, the
author has applied a CC-BY public copyright licence to any
Author Accepted Manuscript version arising from this
submission”

19. cOAlition S I 19
La Stratégie de Conservation des Droits
La précédence légale
La licence publique CC BY stipulée dans l’accord de
subvention de l’agence de recherche a la préséance
juridique sur n’importe quel accord de publication signé
ultérieurement avec la maison d’édition.
An assignee or exclusive licensee of copyright takes that
assignment or exclusive licence subject to any prior grant of
rights to the copyright work of which they had notice. As a
CC BY to the future AAM was already in place, prior to the
publication agreement with the author, that CC BY will trump
any conflicting language in the publication agreement.

20. cOAlition S I 20
Nous travaillons avec des
groupes de recherche pour
apprendre et tenir compte de
leurs préoccupations
Un réseau Ambassadeur qui
interroge la communauté de
recherche et qui partage ses
idées avec les dirigeants de la
cOAlition S.
Interaction avec les intervenants clés
Chercheurs

21. cOAlition S I 21
La cOAlition S a établi un
groupe de travail pour
examiner l’impact du Plan
S sur les jeunes
chercheurs. Ce groupe
inclut des members de 4
organisations:
Global Young Academy
(GYA), Young Academy
Europe (YAE), Marie
Curie Alumni Association
(MCAA), and EuroDoc.
Interaction avec les intervenants clés:
les jeunes chercheurs (ECR)

22. cOAlition S I 22
Pourparlers avec des maisons d’edition et leurs
organisations: Society Publishers’ Coalition, Springer
Nature, STM, ALPSP…
Interaction avec les intervenants clés
Maisond d’éditions

23. cOAlition S I 23
Autres activités
Transparence des prix
Plan S Guidance: “cOAlition S, in partnership with publisher
representatives and other stakeholders, will define the various
services (e.g., triaging, peer review, editorial work, copy
editing) publishers will be asked to price.”
La cOAlition S vise à rendre la nature et les prix des services
de publications plus transparents afin de rétablir la confiance
entre les intervenants que les prix sont équitables
La cOAlition S vient d’annoncer les exigences
de transparence des prix.
A partir de juillet 2022, les agences de la cOAlition S
rembourseront seulement les frais de publication des maisons
d’edition qui auront fourni des prix transparents.

24. cOAlition S I 24
Autres activités
Transparence des prix
La cOAlition S a approuvé deux cadres de répartition des prix:
Le Breakdown of Publication Services and Fees développé
par la Fair Open Access Alliance (FOAA), et appliqué par
Frontiers, MIT Press, Copernicus and MDPI.
Le Plan S Price and Transparency Framework développé
par Information Power, et piloté par Annual Reviews, Brill,
The Company of Biologists, EMBO Press, European
Respiratory Society, F1000 Research, Hindawi, IOP
Publishing, PLOS, et Springer Nature.

25. cOAlition S I 25
Other activities
Transparent pricing – FOAA

26. cOAlition S I 26
Autres activités
Les modèles de publication sans APC
Principe 5: "The Funders support the diversity of business
models for Open Access journals and platforms."
Les initiatives ‘diamant’ utilisent rarement des prix par unité.
Une étude visant à comprendre comment la cOAlition S
peut soutenir la publication ‘diamant’
Une analyse du paysage global, des modèles de financement,
des collaborations possibles, des défis et des
recommendations pour un financement durable.
Un consortium dirigé par OPERAS a été sélectionné pour
mener à bien cette étude: https://operas.hypotheses.org/4141
Une enquête initiale a été remplie par ±1900 revues diamant.
Un rapport complet sera prêt en décembre 2020.

27. cOAlition S I 27
Une collaboration globale
pour atteindre l’accès ouvert
Le Plan S fait partie d’un mouvement
plus large pour la science ouverte
qui cherche a accélérer la transition
à l’accès ouvert pour faire face aux
grands défis sociétaux.
Dans ce but, nous avons besoin
d’une alliance globale d’agences de
recherche, d’institutions, de
chercheurs, et de maisons d’édition

28. cOAlition S I 28
Questions and discussion