En moyenne, les entreprises françaises perdent 5% à 10% des IJSS et IJP subrogées sans parfois jamais en avoir conscience. • Comment identifier ces pertes et agir dessus à court terme ? La théorie du robinet et de la baignoire • Comment améliorer durablement le process de suivi des flux financiers liés à l’absence ? • La DSN ou le fantasme d’un processus simplifié des IJSS • Le cas particulier de la prévoyance

1. BELGIQUE | CANADA | ESPAGNE | FRANCE | ITALIE | MAROC | ROYAUME-UNI |
Les avantages sociaux, « soins
alternatifs » à la crise des rémunérations :
Partie 2
Focus sur le recouvrement des IJSS et la
prévoyance

2. AGENDA
1- INTRODUCTION : RÉSUMÉ DES EPISODES PRÉCÉDENTS
2- ABSENTÉISME, SUBROGATION : CETTE BELLE INVENTION
FRANCAISE
3- LES COÛTS INDUITS PAR LA SUBROGATION
- Process actuel
- Process DSN
4- OPTIMISER CETTE SITUATION : Agir sur les pertes
5- PERSPECTIVE DU PROCHAIN WEB-SÉMINAIRE :
- Limiter les coûts de traitement

3. ABSENTEISME: LES TENDANCES DE FOND

4. ÉVOLUTION DES INDICATEURS
ET FLUX LIÉS À
L’ABSENCE
11046
13700
6035
7629
2656 3051
2356
3025
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
EVOLUTION DES IJSS EN FRANCE EN K€
Total Maladie Maternité AT/MP
3,89%
4,85%
4% 3,95% 3,84%
4,53%
4,26%
4,59% 4,55%
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
TAUX D'ABSENTEISME

5. ÉVOLUTION DES INDICATEURS
ET FLUX LIÉS À
L’ABSENCE
32,0%
2013
33,3%
2014
18,1 j
2013
19,0 j
2014
% des salariés absents au
moins une fois dans l’année
Durée moyenne
d’un arrêt maladie
L’impact financier des arrêts de travail est important pour les
entreprises : en 2014, ils représentaient l’équivalent de 42 emplois
à temps plein (ETP) dans une entreprise de 1 000 salariés.

6. ABSENTÉISME : LA SOURCE DE NOMBREUX COÛTS POUR L’ENTREPRISE
Image de
marque
12%
Perte
d'exploitation
10%
Cout de
remplacement
25%
Maintien de
salaire
25%
Coût de traitement
administratif
8%
Pertes de traitement
(subrogation)
20%
Différents Impacts de
l’absentéisme
• Coûts de remplacement,
• Image de marque
• Perte d’exploitation
• Maintien de salaire
• Coût de traitement
administratif
• Pertes liées au traitement
LIÉ AU SECTEUR,
AU CLIENT ET À
L’ORGANISATION
LIÉ AU SECTEUR,
AU CLIENT ET À LA
POLITIQUE RH
LE LEVIER D’ACTION
DES OPÉRATIONNELS

7. 3- DES COÛTS ADMINISTRATIFS DE TRAITEMENT ?
DES PERTES LIÉES AU TRAITEMENT ?

8. MÉCANISME DE SUBROGATION
LA SUBROGATION
DÉMYSTIFIONS LE MÉCANISME DE LA SUBROGATION
MÉCANISME HORS SUBROGATION
salarié
Entreprise
Arrêt (volet
employeur)
attestation
salarié
Entreprise
Arrêt (volet
employeur)
Maintien de
salaire et avance
IJ
attestation
CPAM
IJ
Créance
Charge du
rapprochement
Créance
Charge du
rapprochement
CPAM
attestation
Arrêt ( volet
CPAM)
IJ
Arrêt ( volet CPAM)
ZONES DE SUBROGATION :
• Subrogation des IJSS
• Subrogation de la prévoyance
2

9. DES COÛTS ? OÙ DONC ?
LA THÉORIE :
1°/ Dans les textes, la subrogation est NEUTRE pour
l’entreprise, c’est une intermédiation financière.
2°/ La gestion de l’absence implique toujours la collecte
des arrêts et le déclaratif
DANS LA PRATIQUE :
1°/ Tous les écarts de remboursement constituent une
perte financière.
2°/ La relance des différents acteurs mobilise un temps
de traitement des acteurs de la chaine de l’absence

10. 1- DES COÛTS DE TRAITEMENT
LE TRAITEMENT DE LA SUBROGATION A
UN IMPACT SUR LA CHARGE DE VOS
ÉQUIPES Intérim / CDD /
redéploiement de
personnel
Formation
Déclaration
CPAM
Paie &
Précompte
Absence
constatée
Gestion de la
continuité du service
Paie &
Précompte
Déclaration
Prévoyance
Suivi
remboursement
Visite
médicale
Suivi
remboursement
Gestion de la
reprise
Mi-temps
thérapeutique
Gestion des
longues maladies
DAT
Processus spécifique de
l’Accident de Travail
Processus
opérationnels
Processus
administratifs
Les processus administratifs
s’enchainent et engagent
l’entreprise dans une cascade
de charges et de risques
Absence
justifiée
Feuille de maladie
(volet employeur)

11. LA LOURDEUR DE TRAITEMENT
Une surcharge de travail
CE TRAITEMENT EST D’AUTANT PLUS
IMPORTANT QUAND ON INTÈGRE DES
TIERS PARTIES : CPAM, MSA, Prévoyance
Absence
justifiée
Déclaration
CPAM
Paie &
Précompte
Suivi
remboursement
Paie &
Précompte
Déclaration
Prévoyance
Suivi
remboursement
Gestion de la
reprise
Visite
médicale
Mi-temps
thérapeutique
Gestion des
longues maladies
ENVOI VOLET
EMPLOYEUR
LE PARCOURS DU TRIANGLE EST REGULIÉREMENT
SOLLICITÉ
DÉCLENCHEMENT
DES
REMBOURSEMENTS

12. 12
28%
25%
22%
8%
6%
3%
8%
Cadrage non effectué
Attestation de salaire
manquante
Arrêt maladie manquant
Oublie de traitement
Assuré remboursé
directement par la CPAM
Extrait de naissance
manquant
Autres
2 - LES ÉCARTS DE REMBOURSEMENT
LES PROBLÉMATIQUES DE REMBOURSEMENT
S’ASSOCIENT SOUVENT À UN MANQUE D’OUTIL
DE SUIVI ET DE PILOTAGE

13. LA SUBROGATION : QUELQUES CHIFFRES
UNE SOCIÉTÉ PHARMACEUTIQUE DE 1000 SALARIÉS, 5%
D’ABSENTÉISME,
• Une Masse Salariale de 42M€ annuels
• Un Montant d’IJSS estimé annuel : 450k€
• Un Montant de prévoyance estimé annuel : 350k€
LE TRAITEMENT ADMINISTRATIF DE LA SUBROGATION :
• Les effectifs : 0,5 ETP de gestion engagé pour la partie
subrogation  18k€ annuels
• Un total d’effectifs liés à la gestion de l’absence = 0,9 
30k€ annuels
80K€
L’AVANTAGE SOCIAL COÛTE
L’ÉQUIVALENT DE 2POSTES
DANS L’ENTREPRISE
LES ECARTS DE RECOUVREMENT :
• Environ 10% d’écarts constatés, jusqu’à 15% dans certaines
structures.
• ADP annonce en standard 20% de rejet des IJSS sur la première
déclaration (moyenne française)
30K€

14. PARFOIS LES DÉRIVES SONT PLUS SUBTILES
Comment la « Prime de transport » augmente le coût de la subrogation
Prime de transport pour
l’ensemble des salariés dont
le montant est lié au LIEU
D’HABITATION en 2008
Nombre de collaborateurs
NE DÉCLARAIENT PAS LEUR
DÉMÉNAGEMENT pour
maintenir leur prime
Mise en place de la
subrogation en 2013
TRÈS GROS ÉCARTS de
remboursements de la
CPAM (plusieurs centaines
de milliers d’euros en
pertes)
Après analyse, les RH
découvrent que de nombreux
collaborateurs AVAIENT DES
ADRESSES ERRONÉES ET
DONC L’AFFECTATION À UNE
MAUVAISE CPAM
L’entreprise arrête la
subrogation en 2015
Et encadre de façon
drastique son système de
prime de transport

15. LA DÉRIVE DES COÛTS
DE TRAITEMENT EST
UN MÉCANISME BIEN
COMPRIS
Absence de
focalisation
Absence de points
de contrôle
Charge de travail
des opérationnels
sur d’autres sujets
Processus
complexe et mal
compris
AUGMENTATION DU COÛT DE
LA GESTION DE LA
SUBROGATION
RÉSUMÉ

16. DSN : UNE SIMPLIFICATION DE FACADE

17. PROCESSUS DE DÉCLARATION
Réception des arrêts de travail
Déclaration sur Netentreprise
(EDI ou manuel)
Suivi des remboursements
Appel ou rectification (EDI ou
manuel)
Réception des arrêts de travail
Déclaration Via logiciel de paie
(automatique)
Suivi des remboursements
Rectification
(DSN)
Consolidation vs. système des temps Consolidation vs. système des temps
SUIVI DES KO MÉTIER
Méthode Pré DSN Méthode Post DSN

18. LES DIFFÉRENCES FONDAMENTALES
Méthode Pré DSN Méthode Post DSN
Vue sur les salaires de
reférence
OUI NON
Degré d’imbrication dans la paie et
de sensibilité au paramétrage FORTEFAIBLE
Vue sur les KO métiers
OUI
(mais penser à les consulter)
NON
Traitement Mensuel ou
temps réel
Avec subrogation : mensuel

19. LA DSN NE REND PAS
FORCEMENT LA
GESTION DES IJSS PLUS
SIMPLE
A RETENIR L’imbrication avec le système de paie rend la gestion des IJSS
potentiellement plus automatique mais aussi plus opaque.
Le déclaratif du DJT reste encore problématique
Les cas complexes (MTT, reprises d’arrêts) sont également plus
difficile à gérer.
Ce système peut entraîner une
baisse de la vigilance des
équipes de gestionnaires, le
risque d’écarts de recouvrement
est donc plus grand

20. 20
4 - OPTIMISER ??

21. LES AXES D’ACTION :
A - RÉDUIRE
L’OCCURRENCE DU TRAITEMENT
C - TROUVER L’OPTIMUM DU COÛT
ADMINISTRATIF DE TRAITEMENT
B - RÉDUIRE LES DÉFAUTS
DE TRAITEMENT

22. A - OPTIMISER L’OCCURENCE

23. 1- RÉDUIRE L’OCCURRENCE : 2 PISTES
> Modifier certaines règles de subrogation pour alléger le calcul ou la
déclaration des droits.
1- RÉDUIRE L’ABSENTÉISME
2- RÉDUIRE L’OCCURRENCE DE LA GESTION DE L’ABSENTÉISME
> Réduire le taux d’absentéisme dans l’entreprise.

24. B - IDENTIFIER LES ENJEUX DE RECOUVREMENT ET AGIR DESSUS

25. PÉRIODE D’ACTION :
Période
prescrite
Période des arrêts en cours de
traitement
Période des arrêts dormants
PrésentM-3M-27
Réservé à vos équipes
90% des arrêts encore ouverts ne
seront pas traités sans action extérieure

26. UNE ACTION DE PURGE DU PASSÉ EN 3 ÉTAPES
26
1- TRANSMISSION DES ARRETS DE TRAVAIL ET CODES
NETENTREPRISE
2- CADRAGE DES 24 MOIS DE PÉRIODE DORMANTE
- Identification des trous de recouvrement
- Identification des causes de blocage
- Focalisation sur les arrêts récupérables
3- DÉBLOCAGE DES ARRÊTS :
- Récupération des documents manquants
- Re-déclaration éventuelles
- Recalcul de l’IJ journalière en cas d’erreur de déclaration

27. 27
QUELS RÉSULTATS PEUT-ON ESPÉRER ?
SELON L’ANCIENNETÉ DE L’ARRET LES CAUSES DE BLOCAGE, ON PEUT ESPÉRER ENTRE 40 ET 55% DE
RÉCUPÉRATION DES MONTANTS D’IJSS PRECÉDEMMENT CADRES, SUR 2 ANS.
Volume de remboursement par mois
Montant
M+1 M+7
L’ACTION SE DÉROULE ENTRE 3 ET 7 MOIS, AVEC UN
PIC D’EFFICACITÉ AU 3 EME MOIS

28. CAS PARTICULIER DE LA PRÉVOYANCE

29. 29
LA PRÉVOYANCE : L’EXTREMITÉ DE LA CHAINE DES IJSS
Arrêt initial Prolongation 1 Prolongation 2 Prolongation N
Déclaration
SS
IJSS
J + 90
Déclaration
SS
Déclaration
SS Déclaration
SS
Problème de
remboursement IJSS
Déclaration
Prévoyance
L’organisme va demander les IJSS
remboursées pour ajuster les
montants en prévoyance
PAS DE
REMBOURSEMENT
PRÉVOYANCE

30. 30
LA PRÉVOYANCE : DES MONTANTS PARFOIS BIEN SUPÉRIEURS AUX IJSS
Salaire
Charges
IJSS
Charges
MAINTIEN
DE SALAIREPlafond SS
IJSS
Prevoyance
Salaire
Charges
IJSS
Charges
MAINTIEN
DE SALAIRE
Plafond SS
IJSS
PREVOYAN
CE
A RETENIR :
Pour les salaires élevés ou des conventions collectives spécifiques, la prévoyance peut représenter des
montants significatifs.

31. 31
PRÉVOYANCE : QUELS RÉSULTATS PEUT ON ESPERER ?
DANS LA FOULÉE DU REMBOURSEMENT IJSS , LEYTON
PROCÈDE AU DÉBLOCAGE DES REMBOURSEMENTS DE
PRÉVOYANCE, AVEC UN TAUX DE SUCCÈS IMPORTANT

32. IJSS et IJP
RÉSUMÉ Agir en recouvrement des IJSS et IJP de manière externalisée permet :
1° Une récupération immédiate de montants non remboursés (impact
trésorerie)
2° Un rattrapage de retard au bénéfice de vos équipes paie
3° Une vision exhaustive de la performance de votre organisation actuelle
et vous permet de mesurer votre vrai coût de gestion administrative de
l’absence :
COUT DES EFFECTIFS
INTERNES MOBILISÉS
PERTES IJSS
PERTES IJP
COUT LICENCES OU OUTILS
Coût de la gestion de
l’absence

33. 33
SUITE AU PROCHAIN WEB-SÉMINAIRE :
TROUVER L’ORGANISATION OPTIMALE

34. « Votre croissance, notre ambition »
—
LEYTON FRANCE
146 Bureau de la Colline
92213 SAINT CLOUD
CEDEX
+33 1 55 39 11 00
contact@leyton.com
www.leyton.com
BELGIQUE | CANADA | ESPAGNE | FRANCE | ITALIE | MAROC | ROYAUME-UNI
Samir NACIRI-KHALIL
06 59 34 20 17
snacirikhalil@leyton.com
Olivier MEYNARD
06 72 51 09 88
omeynard@leyton.com