La comptabilité générale I.1 : Les principaux documents comptables I.2 : Le Plan de Compte PCG et exercice de lecture des comptes de sociétés commerciales II : Le monde bancaire II.1 : L’encadrement de la profession bancaire et Quizz de contrôle II.2 : résumé sur Bâle III et Quizz de contrôle III : La comptabilité bancaire III.1 : Le plan de compte PCEC et exercice de lecture des comptes bancaires III.2 : Les normes IFRS et Quizz de contrôle III.3 : SURFI et Quizz de contrôle III.4 : L’organisation comptable et Quizz de contrôle IV : Comptabilisation des principales opérations bancaires et exercices pratiques Plus d'infos sur: http://www.actions-finance.com/ twitter.com/Actions_finance Pour tout renseignement, contactez nous au + 33 (0)1 47 20 37 30

1. Initiation à la comptabilité bancaire
Préambule : Les sources des règles comptables
I : La comptabilité générale
I.1 : Les principaux documents comptables
I.2 : Le Plan de Compte PCG et exercice de lecture des comptes de sociétés
commerciales
II : Le monde bancaire
II.1 : L’encadrement de la profession bancaire et Quizz de contrôle
II.2 : résumé sur Bâle III et Quizz de contrôle
III : La comptabilité bancaire
III.1 : Le plan de compte PCEC et exercice de lecture des comptes bancaires
III.2 : Les normes IFRS et Quizz de contrôle
III.3 : SURFI et Quizz de contrôle
III.4 : L’organisation comptable et Quizz de contrôle
IV : Comptabilisation des principales opérations bancaires et exercices pratiques
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2. Les sources des règles comptables
Le système de régulation comptable européen
IASB
International Accounting
Standard Board
Normes soumises au…..
CRCE
EFRAG
Comité de la Réglementation
Comptable Européenne
European Financial Reporting
Advisory Group 
Avis transmis à la…..
Commission Européenne
Qui approuve ou rejette
Et
ANC
 Organisme mis en place
en 2001 et chargé de donner
des avis techniques sur les
normes comptables
internationales avant
soumission à la Commission
européenne
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3. La comptabilité générale
Les classes du Plan Comptable Général (PCG)
Classe 1- Capitaux propres
Classe 2 - Immobilisations
BILAN
Classe 3 - Stocks
Classe 4 - Tiers
RESULTAT
Classe 5 - Financier
Classe 6 - Charges
Classe 7 - Produits
Classe 8 – Comptes spéciaux
Classe 9 – Comptabilité analytique
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4. Le monde bancaire
Encadrement de la profession bancaire

Organisme d’agrément
 L’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR)

Organismes de contrôle
 L’ACPR (la partie de l’ex Commission Bancaire)
 Les Commissaires aux comptes
 Les Organes Centraux des groupes mutualistes
 L’Autorité des Marchés Financiers (AMF)

Organismes consultatifs
 Le Comité Consultatif du Secteur Financier (CCSF)
 le Conseil National de la Comptabilité (CNC)

Organismes réglementaires
 Le Comité Consultatif de la Législation et de la Réglementation Financière (CCLRF)
 L’Autorité des Normes comptables (ANC)

Organismes professionnels
 L’ Association Française des Etablissements de Crédit et des Entreprises d’Investissement (AFECEI)
 L’ Association Française des Banques (AFB)
 l’Association des Sociétés Financières (ASF)
 La Fédération bancaire Française (FBF)
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5. Le monde bancaire
Résumé sur Bâle III




Un ratio de solvabilité plus exigeant
La création d’un ratio de levier
Surveillance du risque de liquidité :
 Introduction d’un ratio de liquidité court terme (LCR)
 Introduction d’un ratio de liquidité long terme (NSFR)
l’intensification de la gestion du risque de contrepartie sur les opérations de dérivés
de gré-à-gré

Par ailleurs :
 Les rémunérations variables des « preneurs de risques » seront plafonnées
 Les obligations de transparence seront renforcées

Et….


Le pouvoir de sanction des autorités de contrôle sera renforcé
Des mesures devraient être prises visant à réduire les recours à des notations
externes
5

6. La comptabilité bancaire
Les classes du Plan Comptable des Etablissements de Crédit ( PCEC)
Classe 1- Opérations de trésorerie
et interbancaires
Classe 2 - Opérations avec la clientèle
BILAN
Classe 3 - Opérations sur titres
et Opérations diverses
Classe 4 - Valeurs
immobilisées
RESULTAT
HORS-BILAN
Classe 5 - Provisions,
capitaux propres
Classe 6 - Charges
Classe 7 - Produits
Classe 9 - Engagements et garanties
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7. La comptabilité bancaire
Les normes IFRS
Les normes IFRS sont émises par l’IASB (International Accounting Standard Board =
Bureau international des normes comptables)
Les IAS ont été émises par l’IASC (comité des normes comptables internationales),
prédécesseur de l’IASB jusqu’en 2000
 Un cadre conceptuel définissant les grands principes qui servent ensuite de guide pour
l’élaboration des normes et des interprétations
 La numérotation des normes selon un ordre chronologique, au fur et à mesure de leur
promulgation (ex : la norme IAS 39 pour la comptabilisation des instruments financiers)
 Une norme s’applique à toute entité quelle que soit son activité
L’essentiel des normes IFRS :
 Le chiffrage à la juste valeur :
 Le coût amorti : il correspond à la valeur d’entrée au bilan, majorée ou diminuée de
l’amortissement calculé par la méthode du taux d'intérêt effectif.
La valeur du bien est également minorée de toute réduction pour dépréciation ou
irrécouvrabilité.
 Le taux d’intérêt effectif : c’est le taux qui actualise les décaissements ou encaissements de
trésorerie futurs sur la durée de vie prévue de l’instrument financier
 Le coût de transaction : inclus dans la valeur initiale (honoraires, commissions, taxes, etc. ….).
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8. La comptabilité bancaire
Les déclarations SURFI


SURFI est un système de collecte réglementaire de l’information vers l’ACPR, la Banque
de France et la BCE, via un protocole de transmission unique : XBRL.
Le système de collecte repose sur une nomenclature des éléments en correspondance
avec le Plan Comptable des Etablissements de Crédit.
Les états
Les délais
Supervision ACP
(56 états)
Socle commun
(9 états)
Statistiques
monétaires
mensuelles
Zone France
Blocs thématiques
(10 états)
Autres
30 (états)
Outremer
Monétaire BCE
Statistiques
monétaires
reste du Monde
et Toutes
Zones
(21 états
statistiques)
(7 états)
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9. La comptabilité bancaire
L’organisation comptable
Fonction Normes
Et
Procédures




Fonction
Production
Fonction
Contrôles
Établit le cadrage technique des schémas comptables
Assure la veille technologique et normative
Met en conformité les normes et procédures pour l’établissement
Veille à la bonne application des normes comptables



Passe les écritures comptables
Établit les comptes (Bilan, CDR, etc …)
Assure les déclarations SURFI



Contrôles permanents de niveau 1 (self control terrain)
Contrôles permanents de niveau 2 (supervision terrain)
Contrôles permanents de niveau 3 (comptabilité centrale)
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10. La comptabilité bancaire
Comptabilité des principales opérations








Les opérations courantes
Les crédits à la clientèle
Les créances douteuses
Les provisions
Les produits à recevoir
Les opérations en devises
Les opérations de trésorerie
Les Autres activités

Activités titres de la banque pour compte propre
 Titres de transaction
 Titres de placement (norme française)
 Titres de placement (norme IFRS)
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